Projet à faire relire par un juriste, en vigueur à titre provisoire.
Éditeur
Le site demoplan.app est édité par Cryptaguard BV, société belge, Fazantenlaan 9, 1600 Sint-Pieters-Leeuw, Belgique. Numéro d’entreprise (BCE) et TVA : BE 1007.610.660. Contact : contact@demoplan.app.
Hébergement
Le site et les vidéos sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, sur un serveur situé dans l’Union européenne. Les données de l’application sont conservées par Convex dans sa région Union européenne (Irlande).
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, le film produit et la marque DémoPlan sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Contenu généré par IA
Le film de présentation utilise un présentateur animé par intelligence artificielle, signalé à l’image.
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